Asimov IV [StarAlly] Ancien
Nombre de messages : 1922 Age : 35 Date d'inscription : 30/09/2005
| Sujet: Constitution de Galaxia Lun 8 Mai - 19:43 | |
| Charte constitutive de la SuprAlliance Galaxia
Préambule :
La SuprAlliance Galaxia est un regroupement d’alliances de l’Univers 11 qui partagent des valeurs et des principes communs tels que le respect, la solidarité, l’humilité, le fair-play, la loyauté et l’honnêteté.
Ce regroupement se matérialise par un Pacte Total global entre toutes les alliances adhérentes.
Les alliances actuellement membres de Galaxia sont :
-StarAlly, composée de l’Elite Starallienne[StarElit], StarAlly Raid Galaxia [StarRaid] et StarAlly Mine Galaxia [StarMine] -les basilics forever[basilics] -_ALPHA_TEAM_GALAXIA [_ALPHA_] -ThunderCrash [T.C] -Ashura[_Ashura_] -République Intergalactique Sénatoriale [R.I.S.] -Patrouille des Loups [PLG] -Pilgrims of the Lost World [PLW] -The Legend Of Paradise [LOP]
Les wings et élites, ainsi que toutes autres alliances filiales, des alliances susmentionnées sont également soumises aux clauses de la présente Charte.
L’objectif de Galaxia est d’instaurer la Paix dans l’Univers 11, ce qui n’exclue pas l’emploi de la force quand la situation le requiert.
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Code Galaxien :
Le présent Code décrit les règles qui s’appliquent au sein de Galaxia. Les alliances adhérentes restent libres d’opter pour le mode de fonctionnement interne qui leur convient.
Le terme « alliance adhérente » désigne une alliance membre de Galaxia.
Le terme « Galaxien » désigne un joueur membre d’une alliance adhérente de Galaxia.
Le terme « alliance adverse » désigne une alliance non adhérente.
Le terme « adversaire » désigne un joueur non Galaxien.
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Article Premier
Art 1 : Alinéa 1
L’appartenance à la Galaxia doit être signifiée explicitement sur la page d’accueil des alliances adhérentes en marge des autres pactes, ou sous le volet des Pacte Totaux. Une énumération des alliances adhérentes n’est pas obligatoire mais est vivement conseillée.
Art 1 : Alinéa 2
Chaque Galaxien est tenu d’insérer le terme Galaxia, ou un quelconque diminutif significatif, à la fin du nom de chacune de ses planètes.
Art 1 : Alinéa 3
Les alliances filiales d'alliances adhérentes sont tenues, dans la mesure du possible, d'adopter des tags d'alliances facilement associables au tag de leurs alliances mères respectives.
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Article II
Art 2 : Alinéa 1
Chaque Galaxien s’engage à ne pas mener d’attaque envers un autre Galaxien.
Art 2 : Alinéa 2
En cas de non-respect de l’article 2 : alinéa 1, l’attaquant s’engage à dédommager sa cible en fonction du préjudice réellement subit, compte tenu de la réparation des unités de défense et des ressources pillées. La charge de la preuve relative au préjudice est imputable à la victime.
Art 2 : Alinéa 3
En cas de non-respect de l’article 1 : alinéa 2 au moment de l’attaque, le Galaxien attaqué ne peut exiger de remboursement qu'à concurrence de maximum 50% du préjudice réellement subit (cf article 2 : alinéa 2). La charge de la preuve relative au non respect de l'article 1 : alinéa 2 est imputable à l’attaquant. La charge de la preuve relative au préjudice est imputable à la victime.
Art 2 : Alinéa 4
L’article 2 : alinéa 3 ne constitue en aucune façon un droit d’attaquer les Galaxien qui ne respectent pas l’article 1 : alinéa 2. Tout abus peut entraîner l’exigibilité d’un remboursement total, nonobstant l’article 2 : alinéa 3. L’application du présent article est laissée à l’appréciation de Galaxia.
Art 2 : Alinéa 5
Par dérogation à l’article 2 : alinéa 1, un Galaxien marqué comme « inactif » dans la page « galaxie » peut être la cible d’attaques de la part des Galaxiens. La charge de la preuve relative à l'inactivité est imputable à l’attaquant.
Art 2 : Alinéa 6
En cas de retour du Galaxien mentionné à l’article 2 : alinéa 5, celui-ci ne peut exiger un remboursement jusqu'à concurrence de 50% du préjudice réellement subit (cf article 2 : alinéa 2). La charge de la preuve relative au préjudice est imputable à la victime.
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Article III
Art 3 : Alinéa 1
En cas d’attaque d’un adversaire envers un Galaxien, la résolution du conflit appartient à l’alliance adhérente dont fait partie ledit Galaxien.
Art 3 : Alinéa 2
Les alliances adhérentes à Galaxia sont libres de choisir le mode de résolution de leurs conflits qui leur convient, en ce compris la guerre et le mercenariat.
Art 3 : Alinéa 3
En cas de guerre défensive, c’est-à-dire déclarée par une alliance adverse, Galaxia s’engage a intervenir en faveur de l’alliance adhérente via le Bras Vengeur de Galaxia (cf article 7 : alinéas 1 et suivants).
Art 3 : Alinéa 4
En cas de guerre agressive, c’est-à-dire déclarée par une alliance adhérente, ladite alliance peut demander l’intervention de Galaxia via le Bras Vengeur (cf art 7 : alinéas 1 et suivants), cette dernière reste souveraine quant à la décision d’intervenir ou non.
Art 3 : Alinéa 5
Galaxia ne déclarera spontanément aucune guerre en tant que Supralliance.
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Article IV
Art 4 : Alinéa 1
Chaque alliance adhérente reste libre de conclure des Pactes et des Ententes pour autant que cela ne soit pas contraire aux idéaux de Galaxia.
Art 4 : Alinéa 2
Les Pactes et Ententes conclues par les alliances adhérentes n’engagent qu’elles. Les autres alliances adhérentes ne sont pas tenues de respecter ces accords. Toutefois, les alliances adhérentes ont le devoir moral d’en tenir compte. En cas de conflit, cette notion est laissée à l’appréciation de Galaxia.
Art 4 : Alinéa 3
Dans le cas où une alliance adhérente entre en guerre avec une alliance adverse qui entretient des relations diplomatiques avec une autre alliance adhérente, Galaxia prendra le parti de l’alliance adhérente en guerre.
Art 4 : Alinéa 4
L’alliance adhérente qui entretient des relations diplomatiques avec l’alliance adverse mentionnée à l’article 4 : alinéa 3 peut se déclarer neutre en cas de guerre agressive (cf article 3 : alinéa 4) engageant ladite alliance adverse et une autre alliance adhérente.
Art 4 : Alinéa 5
Galaxia ne signera aucun accord en tant que SuprAlliance.
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Article V
Art 5 : Alinéa 1
Les alliances adhérentes doivent désigner un porte-parole habilité à engager la responsabilité de son alliance. Ce porte-parole est désigné par le terme « Représentant ». Celui-ci sera tenu d'informer son alliance de l'évolution de Galaxia.
Art 5 : Alinéa 2
Les décisions au sein de Galaxia sont prises à la majorité absolue (50% des voix + 1) par le collège des Représentants.
Art 5 : Alinéa 3
L’unanimité du collège des Représentants est requise lors de la prise de décision relative à la situation de guerre décrite à l’article 3 : Alinéa 4.
Art 5 : Alinéa 4
En cas de conflit entre Galaxiens, la question peut être soumise au vote du collège des Représentants. La décision ainsi prise est sans appel et a force exécutoire.
Art 5 : Alinéa 5
En cas de non disponibilité de leur représentant, les alliances adhérentes peuvent désigner un délégué légal disposant des mêmes droits que leur Représentant.
Art 5 : Alinéa 6
La désignation d’un délégué légal devra se faire par message privé à l’Ancien (cf Art 6 : Alinéa 1) ou par publication sur le forum de Galaxia. Elle sera émise par ledit délégué légal.
Art 5 : Alinéa 7
Le délégué légal perdra ses droits lors de la notification de retour en service du Représentant de l’alliance adhérente concernée. Cette notification se suivra les mêmes modalités de publication que la nomination dudit délégué légal
Art 5 : Alinéa 8
Les wings, élites et autres alliances filiales des alliances adhérentes doivent désigner un porte-parole autre que le Représentant de l’alliance mère adhérente. Ce porte-parole est désigné par le terme « Ambassadeur ». Celui-ci sera tenu d'informer son alliance de l'évolution de Galaxia.
Art 5 : Alinéa 9
Les Ambassadeurs siègent au collège des Représentants à titre consultatif. Ils ne disposent pas d’un droit de vote.
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Article VI
Art 6 : Alinéa 1
Le porte-parole officiel de Galaxia est Asimov IV. Il est désigné par le terme « Ancien ».
Art 6 : Alinéa 2
L’Ancien ne dispose d’aucun pouvoir. Il ne peut engager la responsabilité de Galaxia.
Art 6 : Alinéa 3
Le rôle de l’Ancien est de publier les textes officiels émis par Galaxia.
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Article VII
Art 7 : Alinéa 1
L’organe d’intervention militaire de Galaxia est désigné par le terme « Bras Vengeur de Galaxia ».
Art 7 : Alinéa 2
Le Bras Vengeur de Galaxia est composé de Galaxiens volontaires (cf article 7 : alinéa 8 ) désignés par le terme « Casque Rouge ».
Art 7 : Alinéa 3
Le fonctionnement interne (adhésion, interventions, etc.) du Bras Vengeur de Galaxia est défini dans la section éponyme du forum de Galaxia.
Art 7 : Alinéa 4
Le Bras Vengeur de Galaxia est administré conjointement par Jarius [StarElit] et Artemis [GDUn], désignés par le terme « délégué militaire ». Ils n’ont pas le pouvoir d’engager le Bras Vengeur de Galaxia.
Art 7 : Alinéa 5
Les Casques Rouges sont chargés de réprimer les fraudes relatives à l’usurpation du terme « Galaxia » par les non Galaxiens (cf art 1 : Alinéa 2).
Art 7 : Alinéa 6
Le Bras Vengeur de Galaxia ne dispose que des pouvoirs qui lui sont conférés par le collège des Représentants et par le présent Code.
Art 7 : Alinéa 7
Tout abus de pouvoir de la part d’un Casques Rouge sera sanctionné. La sanction sera définie par le collège des Représentants ou par les délégués militaires. La charge de la preuve relative audit abus est imputable à la victime.
Art 7 : Alinéa 8
Le Bras Vengeur de Galaxia n’est pas une entité indépendante, il ne peut signer aucun accord ni déclarer aucune guerre.
Art 7 : Alinéa 9
Par dérogation à l’article 7 : alinéa 2, certains non Galaxiens bénéficient du titre Casque Rouge. Ces derniers sont régis par le Bras Vengeur de Galaxia qui fixe les conditions exceptionnelles d’obtention de ce titre. Seul le conseil des délégués militaires au complet peut appuyer un tel postulat.
Art 7 : Alinéa 10
En cas de conflit entre une alliance adhérente et une alliance adverse composée, entre autres, de Casques Rouges non Galaxiens, ces derniers sont libres de se positionner comme neutres ou comme adversaires. S'ils acceptent de rester neutres, ils pourront jouer le rôle de médiateurs entre les deux camps.
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Article VIII
Art 8 : Alinéa 1
La procédure d’adhésion à Galaxia est décrite dans la section éponyme du forum de Galaxia.
Art 8 : Alinéa 2
L’adhésion à Galaxia est soumise à des conditions d’entrées décrites dans le forum susmentionné. Aucune dérogation n’est permise, sauf avis contraire du collège des Représentants.
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Article IX
Art 9 : Alinéa 1
Chaque alliance adhérente est libre de quitter Galaxia à tout moment.
Art 9 : Alinéa 2
Le départ d’une alliance adhérente doit être notifiée par message privé à l’Ancien. Ce dernier annoncera publiquement le départ de l’alliance adhérente (cf article 9 : alinéa 4).
Art 9 : Alinéa 3
L’alliance adhérente sortante sera libérée de tout engagement à dater de la publication de son départ.
Art 9 : Alinéa 4
L’article 9 : alinéa 3 s’applique également lorsque l’alliance adhérente sortante publie elle-même la notification de son départ sur le forum de Galaxia. Celui-ci devra néanmoins être contresigné par l’Ancien.
Art 9 : Alinéa 5
Seul le Représentant d’une alliance adhérente, ou son délégué légal (cf article 5 : alinéa 5), peut notifier le départ de ladite alliance.
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